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Marques déposées par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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LIBRE PARCOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRE PARCOURS
Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4200308
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
LIBRE PARCOURS de Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque LIBRE PARCOURS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE PARCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

La marque LIBRE PARCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE PARCOURS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 305080368


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.